Bambin

Contexte

L’exposition à un niveau sonore trop élevé est un enjeu sanitaire majeur (effets sur l’audition, le comportement, et le sommeil). La règlementation permet de traiter et éviter les cas les plus extrêmes, mais les seuils de prise en compte sont très éloignés des préconisations de l’Organisation Mondiale de la Santé.

Par ailleurs, il existe un grand nombre d’indicateurs et documents techniques différents (réglementation Française ou Européenne ; concernant les transports, les activités, le voisinage, etc).

Pistes de problème

En tant qu’instructeur droit des sols, je ne dispose pas de suffisamment de temps et de connaissances technique pour intégrer le bruit dans mes recommandations.
En tant qu’élu, sans soutien pédagogique, je peine à m’approprier les diagnostics, dont les résultats sont parfois contradictoires avec les plaintes formulées par les habitants.

Solution pressentie

Sur les territoires couverts par une carte de bruit, les instructeurs bénéficient d’un diagnostic flash qui leur indique l’état de la situation acoustique (favorable, mitigée, dégradée) sur la parcelle considérée. ils peuvent copier-coller ce diagnostic dans les documents qu’ils émettent à destination des collectivités ou des porteurs de projet.

Ce diagnostic est basé sur un ensemble de données en cours de réflexions. À date (liste non exhaustive) : cartes de bruit grandes infrastructures et agglomération, classements sonores, signalements, retours d’expériences d’aménagement, mesures de bruit…

Stratégie

La phase d’investigation est menée auprès d’un panel de Métropoles, de gestionnaires, de porteur de politiques publiques, d’associations, d’agences ou organismes de recherche et de producteurs de données.
Elle vise les organismes qui répondent “non” à la question “Selon vous, actuellement sur votre territoire, prenez vous suffisamment en compte le bruit lors de l’analyse d’un projet d’aménagement ou de construction ?”

Piste d’impacts recherchés

L’impact terrain recherché est l’ajustement d’un projet suite à une recommandation.

Des impacts intermédiaires pourraient se traduire par le nombre de recommandations émises sur la base fournie par le produit ou le nombre d’études acoustiques complémentaires demandées suite à consultation du diagnostic.